• A propos de l’ATCR-AIG
  • Liens utiles
  • Contact
atcr-aig
  • Documents officiels
  • Prises de position de l’ATCR
  • Etudes & analyses
  • Initiative 163
Sélectionner une page

CRINEN III (09.2012)

DO | Commissions de recours (CRINEN), Documents officiels

Ce rapport produit en 2012 par l’OFAC (Office fédéral de l’aviation civile) fait suite à la décision de la CRINEN de mars 2006, demandant d’évaluer la faisabilité d’une approche segmentée par piste 23, empruntant le milieu du lac. Décision...

Interpellation Hodgers (09.2011)

DO | Commissions de recours (CRINEN), Documents officiels

Interpellation du Conseiller national M. Antonio Hodgers au Conseil fédéral, concernant la procédure CRINEN Interpellation Hodgers...

Réponse OFAC décision CRINEN (08.2011)

DO | Commissions de recours (CRINEN), Documents officiels

La CRINEN est la Commission de recours en matière d’infrastructures et d’envrionnement. Par la suite elle a été remplacée par le Tribunal administratif fédéral (TAF). Courrier de réponse à l’AFRAG (DETEC/OFAC,...

Observations de l’AIG auprès de l’OFEV (04.2010)

DO | Commissions de recours (CRINEN), Documents officiels

Ce document de 2010 constitue la réponse de l’AIG aux observations faites par l’OFEV (Office fédéral de l’environnement) en 2009. Observations de l’AIG auprès l’OFEV (AIG, 04.2010) Pièces complémentaires observations de l’AIG auprès...

Position OFEV (12.2009)

DO | Commissions de recours (CRINEN)

Prise de position de l’OFEV (Office fédéral de l’environnement) de décembre 2009, sur les rapports produits par l’AIG dans le cadre de la procédure CRINEN. Position OFEV (23.12.2009)...

Evaluation de limitations supplémentaires des vols nocturnes (06.2007)

DO | Commissions de recours (CRINEN), Documents officiels

Ce rapport produit par l’EMPA en juin 2007, a été établi dans le cadre de la procédure CRINEN. Celle-ci dans sa décision de mars 2006 exige de l’AIG qu’elle procède à diverses études sur les avantages écologiques et les coûts économiques d’une...
« Entrées précédentes

Rechercher un article

Catégories de documents

  • Documents officiels
    • DO | Aile Est – extension AIG
    • DO | Bruit admissible
    • DO | Cadastre du bruit (2009)
    • DO | Commissions de recours (CRINEN)
    • DO | Concept de mesures d'isolation
    • DO | Convention d'objectifs AIG Conseil d’État
    • DO | Convention franco-suisse
    • DO | IN163
    • DO | Loi sur l'Aéroport
    • DO | Motions, résolutions, réponses Conseil d'Etat
    • DO | Motions, résolutions, réponses Conseil municipal
    • DO | Motions, résolutions, réponses Conseil National
    • DO | OPB – Ordonnance protection contre le bruit
    • DO | PEB (France)
    • DO | Plan directeur cantonal GE
    • DO | Politique aéronautique suisse
    • DO | PSIA
  • Etudes & Analyses
    • EA | Aéroport & aviation
    • EA | Bruit, pollution et climat
    • EA | Économie et société
    • EA | Santé
  • Prises de position ATCR
    • PP | Aile Est – extension AIG
    • PP | Bruit admissible
    • PP | Commissions de recours (CRINEN)
    • PP | EIS
    • PP | IN163
    • PP | Politique aéronautique suisse
    • PP | PSIA

ATCR-AIG
Case postale 1722
1211 Genève 1

A propos

  • Suivre