DO | Commissions de recours (CRINEN)
Prise de position de l’OFEV (Office fédéral de l’environnement) de décembre 2009, sur les rapports produits par l’AIG dans le cadre de la procédure CRINEN. Position OFEV (23.12.2009)...
DO | Cadastre du bruit (2009), Documents officiels
Le cadastre du bruit de l’AIG, approuvé en 2009 (mais basé sur des données de 2000) présente: l’exposition au bruit déterminée; les modèles de calcul utilisés; les données d’entrée pour le calcul du bruit; l’affectation des territoires exposés au bruit selon le...
DO | PEB (France), Documents officiels
Le PEB (plan d’exposition au bruit) est un document juridique français destiné à maîtriser et encadrer l’urbanisation en limitant les droits à bâtir dans les zones de bruit au voisinage des aéroports. Plan d’Exposition au Bruit (Préfectures Ain et...
DO | Commissions de recours (CRINEN), Documents officiels
Ce rapport produit par l’EMPA en juin 2007, a été établi dans le cadre de la procédure CRINEN. Celle-ci dans sa décision de mars 2006 exige de l’AIG qu’elle procède à diverses études sur les avantages écologiques et les coûts économiques d’une...
DO | Commissions de recours (CRINEN), Documents officiels
Ce rapport produit par SH&E – National Air Transport Consultancy, a été établi dans le cadre de la procédure CRINEN. Celle-ci dans sa décision de mars 2006 exige de l’AIG qu’elle procède à une étude visant à déterminer les incidences...
DO | Commissions de recours (CRINEN), Documents officiels
Décision de la CRINEN de mars 2006 sur les recours déposés lors du renouvellement de la concession et l’approbation du du règlement d’exploitation, en mars 2001. Décision CRINEN (23.03.2006) ...
