PP | Aile Est - extension AIG, Prises de position ATCR
Courrier de l’ATCR-AIG à l’OFAC demandant l’approbation des plans pour un nouveau terminal (Aile Est). Courrier de l’ATCR à l’OFAC...
PP | EIS, Prises de position ATCR
Réponse de l’ATCR au Conseil d’Etat, suite au refus de celui-ci d’engager une évaluation des impacts sur la santé. Réponse impact sur la santé (ATCR,...
PP | Commissions de recours (CRINEN), Prises de position ATCR
Les observations de Me Page au nom des parties recourantes. Courrier OFAC (Me Page, 04.2010) Lettre à l’OFAC (Me Page, 11.2011) Courrier concernant l’approche segmentée – Crinen III (Me Page,...
PP | EIS, Prises de position ATCR
Demande de l’ATCR au Conseil d’Etat en vue de l’établissement d’une évaluation des impacts sur la santé. L’EIS est clasée dans la section « Etudes et analyses ». Courrier étude d’impact sur la santé portant sur l’AIG (ATCR,...
PP | Commissions de recours (CRINEN), Prises de position ATCR
Ce document résume la procédure (situation 2010). Résumé PSIA CRINEN (ATCR,...
PP | Commissions de recours (CRINEN), Prises de position ATCR
Les observations de Me Page au nom des parties recourantes. Annexes aux observations (ATCR, 03.2008) Observations (Me page,...
